Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 14 janvier 2002 :
Est renouvelé pour une période de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France, immeuble Le Guillaumet, 60, avenue du Président-Wilson, 92046 Paris-La Défense (LA no 35), pour la certification du label agricole concernant les produits suivants :
Poissons d'aquaculture, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Viandes et abats de volailles, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Viandes et abats de volailles festives, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Viandes et abats de bovins, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
OEufs.
Est renouvelé pour une période de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France, immeuble Le Guillaumet, 60, avenue du Président-Wilson, 92046 Paris-La Défense (CC no 01), pour la certification de conformité concernant les produits suivants :
Viandes et abats de volailles, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Viandes et abats de volailles festives, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Viandes et abats de bovins, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Viandes hachées et préparations de viandes de bovins, fraîches ou surgelées ;
Viandes et abats de porcins, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Palmipèdes gras ;
Produits transformés et dérivés de palmipèdes gras ;
Charcuterie et salaisons ;
Lapins, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Poissons de pêche, frais ou surgelés, entiers ou découpés ;
Produits transformés à base de poissons ;
Crustacés et mollusques de mer frais, surgelés et transformés ;
Aliments pour animaux de rente ;
Céréales alimentaires brutes ou transformées ;
OEufs ;
Produits à base d'oeufs ;
Fromages à pâte pressée ;
Légumes, racines et tubercules.
Est abrogé à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel l'arrêté du 10 juillet 2000 portant agrément de l'organisme certificateur BVQI France, immeuble Le Guillaumet, 60, avenue du Président-Wilson, 92046 Paris-La Défense (LA no 35, CC no 01), pour la certification du label agricole et la certification de conformité de produits agricoles.